La question de l’usure

Lorsqu’un paysan rencontre des difficultés et qu’il ne parvient pas à y faire face d’une autre manière, il lui reste le recours à un usurier, c’est-à-dire à une personne qui acceptera de prendre le risque de lui prêter de l’argent en se rémunérant à un taux supérieur au maximum légal (fixé à 5 % par la loi du 3 septembre 1807) et veillant à disposer de garanties suffisantes.

Le 27 juin 1850, devant l’Assemblée nationale, Maurice Aubry (1820-1896), député des Vosges, déclare : « Je sais que l’usure n’est pas un vain mot dans les campagnes, et qu’il se produit quelquefois, mais rarement, des scandales contre lesquels il faut armer la justice. » Si ces cas sont peu fréquents, cela s’explique en grande partie par l’une des innovations de la Révolution française, réaffirmée par la loi du 23 mars 1855, la publicité des hypothèques. Sous ce régime, il est impossible, pour un usurier, de faire inscrire son privilège, ce qui impliquerait de rendre publiques les conditions du prêt. Or l’usure est alors un délit passible d’une amende pouvant aller jusqu’à « la moitié des capitaux prêtés à usure » et « d’un emprisonnement de six jours à six mois » (loi du 19 décembre 1850).

Pour y échapper, les usuriers prêtent sans garanties mais avec des taux élevés (généralement de 8 à 20 %, voire davantage) sur la base d’un simple billet à ordre. Tant qu’elle se limite à des niveaux raisonnables, cette forme d’usure reste discrète et passe sous les radars. Mais lorsque le débiteur ne peut faire face aux remboursements, l’affaire se termine régulièrement devant la justice.

Bien plus insidieuse, l’usure la plus difficile à appréhender est le bail à bétail. C’est cette forme que Friedrich Wilhelm Raiffeisen découvre à Flammersfeld en 1848. Elle est très répandue dans le Westerwald et plus généralement en Rhénanie prussienne. On la trouve également dans d’autres parties de l’Empire allemand et elle existe, quoique d’une manière plus mesurée, en Alsace-Lorraine. Elle ne prolifère que dans les contrées les plus pauvres, là où la vache est un bien de première nécessité.

Cette usure a besoin, pour s’installer, d’une difficulté irrésoluble. Par exemple, le décès d’une vache chez un fermier qui n’a pas les moyens de la remplacer. Le marchand de bestiaux met à sa disposition une nouvelle bête dont il surestime fortement la valeur, à charge pour le bénéficiaire de nourrir l’animal, d’élever ses veaux, de rembourser le montant initial et de reverser la moitié des gains à la fin du bail. A l’échéance, le partage avantage clairement le marchand qui fait une très belle affaire alors que le paysan a du mal à couvrir ses frais. L’opération devient clairement négative si la vache ou ses veaux décèdent car le fermier se retrouve alors avec une dette qu’il ne peut honorer. Le prêt d’une nouvelle vache renforce la mainmise du marchand qui, au bout du processus, va réclamer, pour assurer le remboursement de la dette, la saisie des biens du fermier. Il existe des variantes de cette usure qui aboutissent toutes à déposséder le paysan de ses biens.

L’achat de vaches par la Société de secours aux agriculteurs démunis de Flammersfeld a largement contribué à faire cesser cette pratique.